Décret n° 2020-1057 du 14 août 2020 portant diverses dispositions relatives aux études médicales et odontologiques - Article 1
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 053960cb-e758-4849-a9af-74cd77457848
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000042239448/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000042239448/article-1/versions/053960cb-e758-4849-a9af-74cd77457848/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducationArt. R631-24-15
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducationArt. R632-11, Art. R632-32, Art. R632-53, Art. R634-13, Art. R634-17
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Code de l'éducation - art. R631-24-15 (M)
- MODIFIE Code de l'éducation - art. R632-11 (M)
- MODIFIE Code de l'éducation - art. R632-32 (VD)
- MODIFIE Code de l'éducation - art. R632-53 (M)
- MODIFIE Code de l'éducation - art. R634-13 (VD)
- MODIFIE Code de l'éducation - art. R634-17 (V)
Citations
- CITATION Accès protégé — Cible protégée
- CITATION Accès protégé — Cible protégée
- CITATION Code de la sécurité sociale.
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article R631-24-15
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article R632-32
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article R632-11
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article R632-53
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article R634-13
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article R634-17
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Accès protégé — Source protégée
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