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Décret n° 2020-1057 du 14 août 2020 portant diverses dispositions relatives aux études médicales et odontologiques - Article 2

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Mise à jour en retard — c0070c6e-e488-4f5d-9d7c-c86179596b53
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Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
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6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
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https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000042239450/2026-10-29
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https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000042239450/article-2/versions/c0070c6e-e488-4f5d-9d7c-c86179596b53/
Sommaire du texte

A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique
Art. R6153-1, Art. R6153-1-1, Art. R6153-1-2, Art. R6153-2, Art. R6153-5

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