Décret n° 2020-1127 du 11 septembre 2020 modifiant les décrets relatifs aux diplômes dans le domaine du spectacle vivant - Article 1

Mise à jour en retard

Informations de vérification

Version: Mise à jour en retard — 9d061161-69b0-49c2-9b5c-0dd174f0fe67
Source: Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac: 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle: https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000042327271/2026-10-28
URL permanente: https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000042327271/article-1/versions/9d061161-69b0-49c2-9b5c-0dd174f0fe67/

Sommaire du texte

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2007-1678 du 27 novembre 2007
Sct. Chapitre Ier, Sct. Chapitre II, Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 5

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2007-1678 du 27 novembre 2007
Art. 6

MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n° 2007-1678 du 27 novembre 2007 relatif aux diplômes nationaux supérieurs professionnels délivrés par les établissements d'enseignement supérieur dans les domaines du spectacle vivant
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 6
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 1
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 2
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 4
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 5