Décret n° 2020-1127 du 11 septembre 2020 modifiant les décrets relatifs aux diplômes dans le domaine du spectacle vivant - Article 3
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — d71bee2f-2871-42be-93c4-9a9bdb30e9fa
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000042327275/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000042327275/article-3/versions/d71bee2f-2871-42be-93c4-9a9bdb30e9fa/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2016-956 du 11 juillet 2016Art. 3, Art. 4
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2016-956 du 11 juillet 2016 - art. 3 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2016-956 du 11 juillet 2016 - art. 4 (V)
Citations
- CITATION Code de l'éducation - art. L759-2
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 3
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 4
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L759-2