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  3. Arrêté du 16 septembre 2020 portant modification de dispositions relatives aux conditions d'admission en formation conduisant à la délivrance du diplôme de mécanicien 250 kW et du certificat de matelot pont
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Arrêté du 16 septembre 2020 portant modification de dispositions relatives aux conditions d'admission en formation conduisant à la délivrance du diplôme de mécanicien 250 kW et du certificat de matelot pont - Article 2

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Version
Mise à jour en retard — c29a85df-0878-4293-8d1e-44ace61c6398
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 10 juillet 2026 à 22h07
Import Jurisfac
18 octobre 2026 à 01h10 — 6a5c16cd-9a1d-4642-b370-c06094070a2e
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000042345557/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000042345557/article-2/versions/c29a85df-0878-4293-8d1e-44ace61c6398/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte


A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 18 août 2015
Art. 5, Art. 9, Art. 14, Art. null

Historique

Évolution juridique

La source ne fournit aucune version datée exploitable.

Corrections de données

  1. Connue le 18 octobre 2026 à 01h10Correction des données source
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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 18 août 2015 - art. (M)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 18 août 2015 - art. 14 (V)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 18 août 2015 - art. 5 (M)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 18 août 2015 - art. 9 (M)

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 5
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 9
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 14
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article ANNEXE I

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
10 juillet 2026 à 22h07
Date de l’import Jurisfac
18 octobre 2026 à 01h10
Identifiant de l’import Jurisfac
6a5c16cd-9a1d-4642-b370-c06094070a2e
Archive
LEGI_20260710-220101.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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