Code de l'éducation - Article D338-48
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 465536b2-924a-4755-b884-b8896dc84122
- Début de validité
- 24 septembre 2020
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 29 juin 2026 à 22h42
- Import Jurisfac
- 17 octobre 2026 à 00h25 — 838a89c3-b575-4120-bef7-da6932498ae5
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000042354269/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000042354269/article-d338-48/versions/465536b2-924a-4755-b884-b8896dc84122/
Sommaire du texte
Texte
Le brevet d'initiation à la mer est un diplôme qui valide un niveau d'initiation aux activités professionnelles et à la culture scientifique et technique dans le domaine de la mer.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Création et codification
- CREE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2020-1158 du 21 septembre 2020 - art. 1
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 avril 2022 (V)
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Cible indisponible
Liens entrants
Création et codification
- CREE Article 1
Citations
- CITATION Ressource indisponible — Source indisponible
- CITATION Arrêté du 20 avril 2022 modifiant l'arrêté du 21 septembre 2020 relatif au certificat d'aptitude à l'enseignement d'initiation à la mer