Code de l'éducation - Article D338-49
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 4468ddd6-ece0-4544-ba78-66cd4cc8b42d
- Début de validité
- 24 septembre 2020
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000042354271/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000042354271/article-d338-49/versions/4468ddd6-ece0-4544-ba78-66cd4cc8b42d/
Sommaire du texte
Texte
Le certificat d'aptitude à l'enseignement d'initiation à la mer est un diplôme qui valide les connaissances et les compétences nécessaires à un enseignement d'initiation aux activités de la mer. Il s'adresse aux personnes majeures.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Création et codification
- CREE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2020-1158 du 21 septembre 2020 - art. 1
Liens entrants
Création et codification
- CREE Article 1