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  3. Arrêté du 23 septembre 2020 relatif au diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique
  4. Chapitre II : Modalités d'accès, d'organisation et de déroulement de la formation
  5. Article 6

Arrêté du 23 septembre 2020 relatif au diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique - Article 6

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
25 septembre 2020

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Aujourd’hui Version initiale

Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — d00fd523-1df2-446f-9e7f-a93b63818910
Début de validité
25 septembre 2020
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000042358694/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000042358694/article-6/versions/d00fd523-1df2-446f-9e7f-a93b63818910/
Sommaire du texte
  1. Chapitre IER : Dispositions liminaires Consulter cette section

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  2. Chapitre II : Modalités d'accès, d'organisation et de déroulement de la formation Consulter cette section
    1. Article 3
    2. Article 4
    3. Article 5
    4. Article 6
    5. Article 7
    6. Article 8
    7. Article 9
    8. Article 10
  3. Chapitre III : Modalités d'évaluation et délivrance du diplôme Consulter cette section

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  4. Chapitre IV : Dispositions finales Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Chapitre IER : Dispositions liminaires Consulter cette section

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  2. Chapitre II : Modalités d'accès, d'organisation et de déroulement de la formation Consulter cette section
    1. Article 3
    2. Article 4
    3. Article 5
    4. Article 6
    5. Article 7
    6. Article 8
    7. Article 9
    8. Article 10
  3. Chapitre III : Modalités d'évaluation et délivrance du diplôme Consulter cette section

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  4. Chapitre IV : Dispositions finales Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
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Texte


Une commission pédagogique de la formation est placée auprès du chef de l'établissement.
Elle est consultée sur l'organisation de la formation, les modalités d'évaluation des étudiants, la validation des unités d'enseignement, des stages et le cas échéant le suivi des stages complémentaires. Les décisions relatives au passage des étudiants dans l'année supérieure, les redoublements et les difficultés rencontrées lors des stages complémentaires, les exclusions et les dispenses de scolarité lui sont également soumises pour avis.
Ses membres et son président sont désignés par le recteur de région académique. Elle comprend, outre le chef d'établissement :
1° Au moins un enseignant-chercheur qui en assure la présidence ;
2° Un inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional ;
3° Des enseignants intervenant dans la formation, dont au moins un enseignant manipulateur d'électroradiologie médicale ;
4° Au moins un étudiant suivant la formation ;
5° Deux représentants du secteur professionnel ;
6° Le coordonnateur pédagogique responsable de l'année de formation.

Notes


Historique

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Évolution juridique

  1. 25 septembre 2020 Version 6 — VIGUEUR

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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