Décret n° 2020-1273 du 20 octobre 2020 relatif aux labels « Formation supérieure de spécialisation » et « Passeport pour réussir et s'orienter » - Article 2
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 86648151-90be-431d-b649-c197babb71dd
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000042446946/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000042446946/article-2/versions/86648151-90be-431d-b649-c197babb71dd/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducationArt. D681-2, Art. D683-2, Art. D684-2
Sources créatrices et modificatrices
78 relations · page 1.
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFICATION Code de l'éducation - art. D681-2 (VD)
- MODIFICATION Code de l'éducation - art. D683-2 (VD)
- MODIFICATION Code de l'éducation - art. D684-2 (VD)
- MODIFIE Code de l'éducation - art. D681-2 (M)
- MODIFIE Code de l'éducation - art. D683-2 (M)
- MODIFIE Code de l'éducation - art. D684-2 (M)
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°2013-756 du 19 août 2013
- CITATION Version publiée au Journal officiel — DÉCRET n°2014-1511 du 15 décembre 2014
- CITATION Version publiée au Journal officiel — DÉCRET n°2015-652 du 10 juin 2015
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°2020-1273 du 20 octobre 2020
- CITATION Code de l'éducation - art. D681-2
- CITATION Code de l'éducation - art. D683-2
- CITATION Code de l'éducation - art. D684-2
Liens entrants
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D681-2
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D683-2
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D684-2
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- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D681-2
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D683-2
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D684-2