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  3. Décret n° 2020-1273 du 20 octobre 2020 relatif aux labels « Formation supérieure de spécialisation » et « Passeport pour réussir et s'orienter »
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Décret n° 2020-1273 du 20 octobre 2020 relatif aux labels « Formation supérieure de spécialisation » et « Passeport pour réussir et s'orienter » - Article 1

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Version
Mise à jour en retard — 0978a36a-6c73-4841-9417-9fc91792e12c
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000042446944/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000042446944/article-1/versions/0978a36a-6c73-4841-9417-9fc91792e12c/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte


A créé les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation
Sct. Sous-section 2-1 : Diplômes propres, Art. D613-25-1, Art. D613-25-2, Art. D613-25-3, Art. D613-25-4, Art. D613-25-5

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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Création et codification

  • CREE Code de l'éducation - Sous-section 2-1 : Diplômes propres (V)
  • CREE Code de l'éducation - art. D613-25-1 (M)
  • CREE Code de l'éducation - art. D613-25-2 (V)
  • CREE Code de l'éducation - art. D613-25-3 (V)
  • CREE Code de l'éducation - art. D613-25-4 (M)
  • CREE Code de l'éducation - art. D613-25-5 (V)

Citations

  • CITATION Code du travail - art. L6113-1 — Cible absente ou non résolue

Liens entrants

Création et codification

  • CREE Version publiée au Journal officiel — Article D613-25-1
  • CREE Version publiée au Journal officiel — Article D613-25-2
  • CREE Version publiée au Journal officiel — Article D613-25-3
  • CREE Version publiée au Journal officiel — Article D613-25-4
  • CREE Version publiée au Journal officiel — Article D613-25-5

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L6113-1
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L6113-1

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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