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Arrêté du 7 août 2009 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléphériques - Article 1

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Version
Mise à jour en retard — b1cb8ede-a563-433f-b713-076a78174cec
Début de validité
4 novembre 2020
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000042489340/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000042489340/article-1/versions/b1cb8ede-a563-433f-b713-076a78174cec/
Sommaire du texte

Le présent arrêté fixe, en complément du règlement (UE) 2016/424 du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 2016 relatif aux installations à câble et abrogeant la directive 2000/9/CE, d'une part, les objectifs de sécurité des téléphériques et, d'autre part, la réglementation technique applicable à leur conception, leur réalisation, leur modification, leur exploitation et leur maintenance.

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  1. Version 1 — MODIFIE
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  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L342-7
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L342-7
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article 4
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article 4

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