Arrêté du 3 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 1er août 2019 relatif au concours commun d'accès dans les écoles nationales vétérinaires - Article 5
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Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 4d8b8652-89fd-4d25-89ef-46743e7b2caa
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000042615506/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000042615506/article-5/versions/4d8b8652-89fd-4d25-89ef-46743e7b2caa/
Sommaire du texte
Texte
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er août 2019Art. Annexe VIII
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Création et codification
- CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1er août 2019 - art. Annexe VIII (M)
Citations
- CITATION Code de l'éducation - art. D612-1-2
- CITATION Code de l'éducation - art. L612-3
Liens entrants
Création et codification
- CREE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe VIII
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L612-3
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L612-3
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L612-3
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L612-3
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D612-1-2
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D612-1-2
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L612-3
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D612-1-2
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L612-3
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L612-3
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L612-3
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D612-1-2