Arrêté du 22 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 12 juin 2018 modifié relatif au service sanitaire pour les étudiants en santé - Article 2
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — c396bec4-7b1e-4886-901a-467ed097b779
- Début de validité
- 25 décembre 2020
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000042745883/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000042745883/article-2/versions/c396bec4-7b1e-4886-901a-467ed097b779/
Sommaire du texte
Texte
L'annexe I intitulée : « Unités d'enseignements » de l'arrêté du 12 juin 2018 susvisé est remplacée par l'annexe I du présent arrêté.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
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