Arrêté du 27 novembre 2020 portant extension de dispositions relatives à l'enseignement supérieur dans les îles Wallis et Futuna, en Nouvelle-Calédonie et en Polynésie française et relatif aux attributions des recteurs de région académique - Article 8

I.-, II.-, IV.- :
A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 19 janvier 1994

Art. 1, Art. 5

- Arrêté du 8 mars 2001

Art. null, Art. null, Art. null

- Arrêté du 3 août 2005

Art. 2

- Arrêté du 27 août 2013

Art. 3

- ARRÊTÉ du 25 novembre 2014

Art. 1

- Arrêté du 30 juillet 2018

Art. 2

- Arrêté du 30 juillet 2019

Art. 4

- Arrêté du 31 juillet 2012

Art. 2

- Arrêté du 3 août 1994

Art. 2

- Arrêté du 19 janvier 1994

- Arrêté du 8 mars 2001

- Arrêté du 3 août 2005

- Arrêté du 27 août 2013

- Arrêté du 30 juillet 2019

- Arrêté du 3 août 1994

- Arrêté du 30 juillet 2018

I.- 4° A l'article 15 de l'arrêté du 27 août 2013 fixant le cadre national des formations dispensées au sein des masters " métiers de l'enseignement, de l'éducation et de la formation " ;

III.-Dans les arrêtés en vigueur portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur de spécialité les références au recteur ou aux recteurs sont remplacées par la référence au recteur de région académique.