Arrêté du 29 mars 2021 modifiant les arrêtés du 27 juin 1995 définissant la nature des classes composant les classes préparatoires littéraires aux grandes écoles, l'organisation générale des études et les horaires des mêmes classes et relatif aux programmes des classes préparatoires à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr - Article 2
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- Version
- Mise à jour en retard — 171214ea-bbda-40a4-962a-3517a80a8558
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000043398931/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000043398931/article-2/versions/171214ea-bbda-40a4-962a-3517a80a8558/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 27 juin 1995Sct. Classes préparatoires à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr (option Lettres), Art. 9, Annexe IV, Annexe VI, Annexe VII
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 27 juin 1995 - Classes préparatoires à l'Ecole spéciale milita... (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 27 juin 1995 - art. 9 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 27 juin 1995 - art. Annexe IV (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 27 juin 1995 - art. Annexe VI (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 27 juin 1995 - art. Annexe VII (V)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 9
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe IV
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe VI
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe VII