Arrêté du 29 mars 2021 modifiant les arrêtés du 27 juin 1995 définissant la nature des classes composant les classes préparatoires littéraires aux grandes écoles, l'organisation générale des études et les horaires des mêmes classes et relatif aux programmes des classes préparatoires à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr - Article 3
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Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 563d4427-7d81-4e6b-9703-97b200001308
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000043398933/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000043398933/article-3/versions/563d4427-7d81-4e6b-9703-97b200001308/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 juin 1995Art. 1
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 27 juin 1995 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 27 juin 1995 - art. 1 (V)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 27 juin 1995 définissant le programme des classes préparatoires à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr (option Lettres)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 1