Arrêté du 26 mai 2021 modifiant l'arrêté du 7 avril 1981 modifié relatif aux dispositions techniques applicables aux piscines - Article 1
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Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 8ba4d30c-e087-4f55-aaf8-ed5efe12dbdd
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 6 janvier 2026 à 22h31
- Import Jurisfac
- 2 octobre 2026 à 02h05 — 977856da-d411-429f-9284-8cec37b44121
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000043542448/2026-10-31
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000043542448/article-1/versions/8ba4d30c-e087-4f55-aaf8-ed5efe12dbdd/
Sommaire du texte
Texte
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 avril 1981Art. 3 bis
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 avril 1981Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 8, Art. 10, Art. 11, Art. 12
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 avril 1981Art. 4 bis
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 avril 1981Art. 10 bis
Historique
Évolution juridique
La source ne fournit aucune version datée exploitable.
Corrections de données
Sources créatrices et modificatrices
58 relations · page 2.
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 5
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 6
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 8
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 10
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 11
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 12