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Arrêté du 26 mai 2021 modifiant l'arrêté du 7 avril 1981 modifié relatif aux dispositions techniques applicables aux piscines - Article 2

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Version
Mise à jour en retard — 14da3c84-24cc-443d-afb3-f5fc6c9fbcbd
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 6 janvier 2026 à 22h31
Import Jurisfac
2 octobre 2026 à 02h05 — 977856da-d411-429f-9284-8cec37b44121
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000043542450/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000043542450/article-2/versions/14da3c84-24cc-443d-afb3-f5fc6c9fbcbd/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
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Texte


A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 avril 1981
Art. Annexe 1

Historique

Évolution juridique

La source ne fournit aucune version datée exploitable.

Corrections de données

  1. Connue le 2 octobre 2026 à 02h05Correction des données source
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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Création et codification

  • CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 avril 1981 - art. Annexe 1 (Ab)

Liens entrants

Création et codification

  • CREE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe 1

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
6 janvier 2026 à 22h31
Date de l’import Jurisfac
2 octobre 2026 à 02h05
Identifiant de l’import Jurisfac
977856da-d411-429f-9284-8cec37b44121
Archive
LEGI_20260106-222302.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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