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Arrêté du 26 mai 2021 modifiant l'arrêté du 7 avril 1981 modifié relatif aux dispositions techniques applicables aux piscines - Article 1

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Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 6 janvier 2026 à 22h31
Import Jurisfac
2 octobre 2026 à 02h05 — 977856da-d411-429f-9284-8cec37b44121
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000043542448/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000043542448/article-1/versions/8ba4d30c-e087-4f55-aaf8-ed5efe12dbdd/
Sommaire du texte



A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 avril 1981
Art. 3 bis


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 avril 1981
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 8, Art. 10, Art. 11, Art. 12


A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 avril 1981
Art. 4 bis


A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 avril 1981
Art. 10 bis

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