Arrêté du 18 mai 2021 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « rugby à XIII » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - Article 7
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Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 476fdb56-e7af-4d37-8821-65d9d2d881ee
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 15 juin 2026 à 22h21
- Import Jurisfac
- 16 octobre 2026 à 01h32 — f43059d1-4366-4372-a027-3ddd3c7f51bc
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000043599127/2026-10-30
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000043599127/article-7/versions/476fdb56-e7af-4d37-8821-65d9d2d881ee/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 7
Historique
Évolution juridique
La source ne fournit aucune version datée exploitable.
Corrections de données
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1er juillet 2008 - art. 7 (VT)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 7