Arrêté du 18 mai 2021 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « rugby à XIII » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - Article 2
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Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — b963ec4c-a772-4858-99e8-80816307d6ab
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 15 juin 2026 à 22h21
- Import Jurisfac
- 16 octobre 2026 à 01h32 — f43059d1-4366-4372-a027-3ddd3c7f51bc
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000043599119/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000043599119/article-2/versions/b963ec4c-a772-4858-99e8-80816307d6ab/
Sommaire du texte
Texte
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 2 bis
Historique
Évolution juridique
La source ne fournit aucune version datée exploitable.
Corrections de données
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Création et codification
- CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1er juillet 2008 - art. 2 bis (VT)
Citations
- CITATION Code du sport. - art. D212-38
Liens entrants
Création et codification
- CREE Version publiée au Journal officiel — Article 2 bis
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D212-38
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D212-38
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D212-38
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D212-38
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D212-38