Arrêté du 3 juin 2021 modifiant l'arrêté du 5 juillet 2018 portant création du certificat complémentaire « développer-entreprendre » associé à des spécialités du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, au diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » et au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - Article 2
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 4a8c4756-012b-4d16-b94f-ec582b1294a1
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000043652097/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000043652097/article-2/versions/4a8c4756-012b-4d16-b94f-ec582b1294a1/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 juillet 2018Art. 1
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 juillet 2018 - art. 1 (V)
Citations
- CITATION Code du sport.
- CITATION Code du sport. - art. A212-1 — Cible absente ou non résolue
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 1
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A212-1
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A212-1
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A212-1
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A212-1