Jurisfac

Article D336-3

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
Fin de vigueur

Consulter à une date

Aujourd’hui Version initiale
Revenir à la version en vigueur
Version
Mise à jour en retard — 506b8cfa-73e4-42fa-bb2f-8c6061430879
Début de validité
4 septembre 2012
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 11 mai 2026 à 22h29
Import Jurisfac
12 octobre 2026 à 20h23 — 7a833f1a-4e76-48d0-adc0-449f064a8cff
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000024626225/2012-09-04
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000024626225/article-d336-3/versions/506b8cfa-73e4-42fa-bb2f-8c6061430879/
Sommaire de cette page

Le baccalauréat technologique comprend les séries suivantes :

1° Série ST2S : sciences et technologies de la santé et du social ;

2° Série STI2D : sciences et technologies de l'industrie et du développement durable ;

3° Série STL : sciences et technologies de laboratoire ;

4° Série STMG : sciences et technologies du management et de la gestion ;

5° Série STAV : sciences et technologies de l'agronomie et du vivant : agronomie - alimentation - environnement - territoires ;

6° Série "hôtellerie" ;

7° Série "techniques de la musique et de la danse" ;

8° Série STD2A : sciences et technologies du design et des arts appliqués.

Chacune de ces séries peut comprendre différentes spécialités. Celles relatives aux séries ST2S, STI2D, STL, STMG, hôtellerie et STD2A sont fixées par arrêté du ministre chargé de l'éducation.

Les dispositions des troisième, neuvième et dixième alinéas du présent article, relatives aux séries STI2D et STD2A, entrent en application à compter de la session 2013 de l'examen et prennent effet pour les épreuves anticipées de cette session, organisées en 2012.

Notes

Conformément à l'article 2 du décret n° 2011-1218 du 29 septembre 2011, les dispositions du présent article entrent en application à compter de la session 2014 de l'examen et prennent effet pour les épreuves anticipées de cette session, organisées en 2013.

Elles remplacent, à compter de cette session et de ses épreuves anticipées, les dispositions relatives à la série STG : sciences et technologies de gestion.

Historique

Comparer deux versions
  1. Version D336-3 — MODIFIE
  2. Version D336-3 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  3. Version D336-3 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  4. Version D336-3 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  5. Version D336-3 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  6. Version D336-3 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  7. Version D336-3 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  8. Version D336-3 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  9. Version D336-3 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  10. Version D336-3 — VIGUEUR Comparer avec la précédente

Corrections de données

  1. Correction des données source
  2. Correction des données source
  3. Correction des données source
  4. Correction des données source
  5. Correction des données source
  6. Correction des données source
  7. Correction des données source
  8. Correction des données source
  9. Correction des données source
  10. Correction des données source
  11. Correction des données source
  12. Correction des données source
  13. Correction des données source
  14. Correction des données source
  15. Correction des données source
  16. Correction des données source
  17. Correction des données source
  18. Correction des données source
  19. Correction des données source
  20. Correction des données source

Liens sortants

Concordances

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Cible indisponible

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Cible indisponible
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Cible indisponible
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Cible indisponible

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Ressource indisponible — Source indisponible

Consulter la page officielle