Arrêté du 28 juillet 2021 portant modification de l'arrêté du 17 août 2015 relatif à la délivrance du brevet de mécanicien 250 kW et de l'arrêté du 18 août 2015 relatif à la délivrance du certificat de matelot pont, du certificat de matelot de quart passerelle et du certificat de marin qualifié pont - Article 1
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Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 2e667945-319d-4c7a-98b2-5cf695e3bcbf
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 10 juillet 2026 à 22h07
- Import Jurisfac
- 18 octobre 2026 à 01h10 — 6a5c16cd-9a1d-4642-b370-c06094070a2e
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000043898224/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000043898224/article-1/versions/2e667945-319d-4c7a-98b2-5cf695e3bcbf/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 17 août 2015Art. null
Historique
Évolution juridique
La source ne fournit aucune version datée exploitable.
Corrections de données
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 17 août 2015 - art. (M)
Citations
- CITATION Code de l'éducation - art. D337-59
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article ANNEXE I
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D337-59
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D337-59
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D337-59