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  3. Arrêté du 29 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 21 juin 2016 portant création de la mention « activités aquatiques et de la natation » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »
  4. Article 9

Arrêté du 29 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 21 juin 2016 portant création de la mention « activités aquatiques et de la natation » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » - Article 9

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Version
Mise à jour en retard — 539b5aac-58de-493b-ba06-93091981aeb3
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000044012272/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000044012272/article-9/versions/539b5aac-58de-493b-ba06-93091981aeb3/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  8. Article 8
  9. Article 9
  10. Article 10
  11. Article 11
  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  8. Article 8
  9. Article 9
  10. Article 10
  11. Article 11
  1. Texte
  2. Provenance
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Texte


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 juin 2016
Art. Annexe IV bis, Art. Annexe VI


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 juin 2016
Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V


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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 juin 2016 - art. Annexe IV bis (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 juin 2016 - art. Annexe VI (Ab)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 juin 2016 - art. Annexe I (V)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 juin 2016 - art. Annexe II (V)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 juin 2016 - art. Annexe III (V)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 juin 2016 - art. Annexe IV (V)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 juin 2016 - art. Annexe V (V)

Citations

  • CITATION Code du sport.
  • CITATION Code du sport. - art. A212-47-3
  • CITATION Code du sport. - art. L221-2

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe IV bis
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe VI
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe I
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe II
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe III
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe IV
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe V

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L221-2
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L221-2
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L221-2
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A212-47-3
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A212-47-3

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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