Arrêté du 29 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 21 juin 2016 portant création de la mention « activités aquatiques et de la natation » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » - Article 7
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — d12680d5-0c7d-4c1f-b6d7-ea7a59cd063a
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000044012268/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000044012268/article-7/versions/d12680d5-0c7d-4c1f-b6d7-ea7a59cd063a/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 juin 2016Art. 8
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 juin 2016 - art. 8 (V)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 8