Arrêté du 30 août 2021 relatif aux épreuves sportives communes aux concours d'entrée aux grandes écoles militaires de recrutement d'officiers - Article 4

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Version: Mise à jour en retard — 514e69a8-fc47-4112-9ad9-a4286666b928
Source: Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac: 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
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Sommaire du texte

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 19 octobre 2016
Art. 11, Art. 12

- Arrêté du 13 septembre 2018
Art. 18, Art. 22

- Arrêté du 15 novembre 2018
Art. 15

- Arrêté du 1er juillet 2019
Art. 12, Art. 22

- Arrêté du 16 novembre 2020
Art. 14

- Arrêté du 13 janvier 2021
Art. 13

- Arrêté du 21 janvier 2021
Art. 16, Art. null

- Arrêté du 28 avril 2021
Art. 15

MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 19 octobre 2016 - art. 11 (Ab)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 19 octobre 2016 - art. 12 (Ab)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 13 septembre 2018 - art. 18 (Ab)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 13 septembre 2018 - art. 22 (Ab)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 15 novembre 2018 - art. 15 (Ab)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1er juillet 2019 - art. 12 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1er juillet 2019 - art. 22 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 novembre 2020 - art. 14 (Ab)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 13 janvier 2021 - art. 13 (Ab)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 janvier 2021 - art. (VT)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 janvier 2021 - art. 16 (VT)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 28 avril 2021 - art. 15 (Ab)