Arrêté du 30 août 2021 relatif aux épreuves sportives communes aux concours d'entrée aux grandes écoles militaires de recrutement d'officiers - Article 5
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 0abbf374-7d3f-4eea-b0ad-61df29f4b0de
- Début de validité
- 18 septembre 2021
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000044054219/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000044054219/article-5/versions/0abbf374-7d3f-4eea-b0ad-61df29f4b0de/
Sommaire du texte
Texte
L'arrêté du 24 novembre 1998 relatif aux épreuves sportives communes aux concours d'entrée aux grandes écoles militaires de recrutement d'officiers est abrogé.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 novembre 1998 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 novembre 1998 - art. 1 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 novembre 1998 - art. 2 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 novembre 1998 - art. 3 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 novembre 1998 - art. 4 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 novembre 1998 - art. 5 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 novembre 1998 - art. Annexe (Ab)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 novembre 1998 relatif aux épreuves sportives communes aux concours d'entrée aux grandes écoles militaires de recrutement d'officiers
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe