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Article Complément passagers 1

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
29 décembre 2017
Fin de vigueur
17 octobre 2021

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — df91ee4a-76d7-4b97-ba5e-03a1ab5a46bb
Début de validité
29 décembre 2017
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000036510277/2017-12-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000036510277/article-complement-passagers-1/versions/df91ee4a-76d7-4b97-ba5e-03a1ab5a46bb/
Sommaire de cette page
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance

Sur cette page

  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance

Texte

Médicaments

La nature et les quantités de médicaments doivent être fixés par le service médical de la compagnie responsable du transport, compte tenu du nombre des passagers, de leur âge et de leur sexe, de la durée du transport et des possibilités d'évacuation sur un service d'urgence.

COMPLEMENT PASSAGERS 1 : Matériel médical et objets de pansement

Article

Quantité

Remarques

l) Matériel de réanimation cardiorespiratoire

Aspirateur électrique autonome (pour désobstruction des voies aériennes supérieures)

1


Electrocardiographe

1

Moniteur multifonction recommandé avec cardioscope, pression artérielle, oxymétrie de pouls, défibrillateur et télétransmission de l'électrocardiogramme

Défibrillateur automatisé externe

1

Nécessaire à intubation trachéale, avec jeu de sondes

1

Respirateur de transport

1

2) Equipement du service médical du navire

Table d'examen

1

Permettant les positions demi-assise et gynécologique

Table roulante porte-instruments

1

Scialytique mobile

1

Lave main à commande déportée

1

Stérilisateur

1

Si instruments non à "Usage Unique"

3) Matériel d'immobilisation et de contention

Civière hélitreuillable

1

Collier d'immobilisation cervicale

1

Set de tailles "enfant"

Nécessaire à pansement et à suture

Complément à fixer par la compagnie

Nécessaire à perfusion

Complément à fixer par la compagnie

Equipement et matériel de chirurgie

Complément à fixer par la compagnie

4) Sac Médical d'Urgence

1

Voir annexe 217-3.A.4

Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 28 février 1988 Version Complément passagers 1 — MODIFIE
  2. 29 décembre 2017 Version Complément passagers 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  3. 17 octobre 2021 Version Complément passagers 1 — VIGUEUR Comparer avec la précédente

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

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  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Cible indisponible

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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