Décret n° 2021-1504 du 17 novembre 2021 actualisant des dispositions relatives à la formation initiale des brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport - Article 2
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 0ab839cd-664c-4193-bbcd-2bcef5fea1a9
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000044341246/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000044341246/article-2/versions/0ab839cd-664c-4193-bbcd-2bcef5fea1a9/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.Art. D212-27-1
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
Citations
- CITATION Code de l'éducation - art. L612-3
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article D212-27-1
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L612-3
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L612-3
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L612-3
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L612-3
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L612-3
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L612-3
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L612-3
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L612-3