Arrêté du 24 janvier 2022 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Motorisations toutes énergies » - Article
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 8d4db1cc-24cf-40c7-a411-24fc760b3009
- Début de validité
- 18 février 2022
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000045182839/2026-11-01
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000045182839/article/versions/8d4db1cc-24cf-40c7-a411-24fc760b3009/
Sommaire du texte
Texte
MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE ET DE L'INNOVATION
BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR
MOTORISATIONS TOUTES ÉNERGIES
SOMMAIRE
ANNEXE I : TABLEAU DE SYNTHÈSE ACTIVITÉS - BLOCS DE COMPÉTENCES - UNITÉS
ANNEXE II : RÉFÉRENTIELS DES ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES ET DE COMPÉTENCES
Annexe II a : référentiel des activités professionnelles
Annexe II b : référentiel de compétences
ANNEXE III : RÉFÉRENTIEL D'ÉVALUATION
Annexe III a : dispenses d'unités
Annexe III b : règlement d'examen
Annexe III c : définition des épreuves
ANNEXE IV : ORGANISATION DE LA FORMATION
Annexe IV a : grille horaire de la formation
Annexe IV b : stage en milieu professionnel
Annexe IV c : tableau de correspondance des épreuves
Notes
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.