Arrêté du 15 avril 2022 portant création d'options de formation des diplômes d'études spécialisées et modifiant plusieurs arrêtés relatifs au troisième cycle des études de médecine - Article 2
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — f6bf3ee0-7eae-4a66-b0e4-06233962b905
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000045598840/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000045598840/article-2/versions/f6bf3ee0-7eae-4a66-b0e4-06233962b905/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 21 avril 2017Art. null
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 avril 2017 - art. (VD) — Cible absente ou non résolue
- MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 avril 2017 - art. Annexe II - I. Maquette 1 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 avril 2017 - art. (VD) — Cible absente ou non résolue
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Article Annexe II - I. Maquette 1