Arrêté du 27 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 28 septembre 2016 portant création de la mention « judo-jujitsu » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « éducateur sportif » - Article
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Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 3c18e9a1-e65a-46c1-9445-0be3917bea3e
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000046157326/2026-10-27
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000046157326/article/versions/3c18e9a1-e65a-46c1-9445-0be3917bea3e/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 28 septembre 2016Art. Annexe III
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 28 septembre 2016 - art. Annexe III (VD)
Citations
- CITATION Code du sport. - art. L221-2
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe III
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L221-2
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L221-2
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L221-2