Arrêté du 27 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 5 septembre 2016 modifié portant création de la mention « activités de la forme » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « éducateur sportif » - Article 9
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Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 6295967e-a409-44eb-8953-d893914811db
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 11 septembre 2025 à 21h54
- Import Jurisfac
- 21 septembre 2026 à 01h18 — b078e402-d627-42c0-89a3-5900cdad73a1
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000046270538/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000046270538/article-9/versions/6295967e-a409-44eb-8953-d893914811db/
Sommaire du texte
Texte
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 septembre 2016Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV
Historique
Évolution juridique
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Corrections de données
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Création et codification
- CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 septembre 2016 - Annexes (VT)
- CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 septembre 2016 - art. Annexe I (MMN)
- CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 septembre 2016 - art. Annexe II (MMN)
- CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 septembre 2016 - art. Annexe III (MMN)
- CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 septembre 2016 - art. Annexe IV (VD)
Citations
- CITATION Code du sport. - art. A212-47-3
- CITATION Code du sport. - art. L221-2
Liens entrants
Création et codification
- CREE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe I
- CREE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe II
- CREE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe III
- CREE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe IV
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L221-2
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L221-2
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L221-2
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A212-47-3
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A212-47-3