Aller au contenu Aller à la navigation
Jurisfac
Codes Textes Journal officiel Recherche avancée
  1. Accueil
  2. Législation consolidée
  3. Arrêté du 5 septembre 2016 portant création de la mention « activités de la forme » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »
  4. Annexes
  5. Article Annexe IV

Arrêté du 5 septembre 2016 portant création de la mention « activités de la forme » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » - Article Annexe IV

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
1 mars 2023
Fin de vigueur
1 novembre 2027

Consulter à une date

Aujourd’hui Version initiale

Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 313c0f4b-73f5-4789-85ac-a555dcd8563f
Début de validité
1 mars 2023
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 11 septembre 2025 à 21h54
Import Jurisfac
21 septembre 2026 à 01h18 — b078e402-d627-42c0-89a3-5900cdad73a1
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000046272210/2026-11-01
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000046272210/article-annexe-iv/versions/313c0f4b-73f5-4789-85ac-a555dcd8563f/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 5
  7. Article 6
  8. Article 7
  9. Article 8
  10. Article 9
  11. Article 10
  12. Article 11
  13. Article 12
  14. Annexes Consulter cette section
    1. Article Annexe
    2. Article Annexe I
    3. Article Annexe I
    4. Article Annexe II
    5. Article Annexe II
    6. Article Annexe III
    7. Article Annexe III
    8. Article Annexe IV
  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 5
  7. Article 6
  8. Article 7
  9. Article 8
  10. Article 9
  11. Article 10
  12. Article 11
  13. Article 12
  14. Annexes Consulter cette section
    1. Article Annexe
    2. Article Annexe I
    3. Article Annexe I
    4. Article Annexe II
    5. Article Annexe II
    6. Article Annexe III
    7. Article Annexe III
    8. Article Annexe IV
  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte

ANNEXE IV

TABLEAU RÉCAPITULATIF DES DISPENSES DES EXIGENCES PRÉALABLES À L'ENTRÉE EN FORMATION (EPEF) ET DES EXIGENCES PRÉALABLES À LA MISE EN SITUATION PROFESSIONNELLE (EPMSP) AINSI QUE DES ÉQUIVALENCES D'UNITÉS CAPITALISABLES (UC) AVEC LE BREVET PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPÉCIALITÉ “ ÉDUCATEUR SPORTIF ”, MENTION “ ACTIVITÉS DE LA FORME ”




Dispense

des TEP

à l'entrée

en formation

Dispense

des EPMSP

UC 1

UC 2

UC 3

mention

activités

de la forme

UC 4 A)

option cours

collectifs

UC 4 B)

option

haltérophilie, musculation

1

Sportif de haut niveau en haltérophilie inscrit ou ayant été inscrit sur la liste ministérielle mentionnée à l'article L. 221-2 du code du sport.

X

option haltérophilie, musculation

X

2

Sportif de haut niveau en force athlétique inscrit ou ayant été inscrit sur la liste ministérielle mentionnée à l'article L. 221-2 du code du sport.

X option haltérophilie, musculation

3

BP AGFF (*)

mention A activités gymniques acrobatiques ou mention B activités gymniques d'expression

X

option cours collectifs

X

X

X

4

BP AGFF (*)

mention C forme en cours collectifs

X

option cours collectifs

X

X

X

X

X

5

BP AGFF (*)

mention D haltère, musculation et forme sur plateau

X

option haltérophilie, musculation

X

X

X

X

X

7

UC5 + UC6 + UC8

du BPJEPS AGFF (*)

mention C

X

8

UC5 + UC6 + UC8

du BPJEPS AGFF (*)

mention D

X

9

UC5 + UC6 + UC9 du BPJEPS AGFF (*)

mention C

X

10

UC5 + UC6 + UC9 du BPJEPS AGFF (*)

mention D

X

11

UC5 + UC8 + UC9 du BPJEPS AGFF (*) mention C

X

12

UC6 + UC8 + UC9 du BPJEPS AGFF (*)

mention C

X

13

UC5 + UC8 + UC9 du BPJEPS AGFF (*)

mention D

X

14

UC6 + UC8 + UC9 du BPJEPS AGFF (*)

mention D

X

15

BEES des métiers de la forme

X

quelle que soit l'option

X

X

X

X

X

X

16

BEES expression gymnique et des disciplines associées

X

option cours collectifs

X

X

X

X

X

17

BEES d'aptitude à l'enseignement de la culture physique et du culturisme

X

option haltérophilie, musculation

X

X

X

X

X

18

BEES haltérophilie, force athlétique, culturisme, musculation, éducative, sportive et d'entretien

X

option haltérophilie, musculation

X

X

X

X

X

19

CQP ALS (*) option activités gymniques d'entretien et d'expression

X

uniquement

pour l'option

cours collectifs

X

20

Brevet fédéral animateur des activités gymniques cardiovasculaires délivré par la FFG (*)

X

uniquement

pour l'option

cours collectifs

21

Brevet fédéral animateur

des activités gymniques d'entretien délivré par la FFG (*)

X

uniquement

pour l'option

cours collectifs

22

Brevet fédéral initiateur fédéral gymnastique aérobic délivré par la FFG (*)

X

uniquement

pour l'option

cours collectifs

23

Brevet fédéral instructeur des activités gymniques délivré par la FFG (*)

x

uniquement

pour l'option

cours collectifs

24

Brevet fédéral

BF1A activités physiques d'expression délivré par l'UFOLEP (*)

X

uniquement

pour l'option

cours collectifs

25

Brevet fédéral animateur délivré par la FSCF (*)

X

uniquement

pour l'option

cours collectifs

26

Brevet fédéral animateur de remise en forme délivré par la FFHMFAC (*)

X

uniquement

pour l'option

haltérophilie, musculation

27

Brevet fédéral initiateur ou assistant animateur régional délivré par la FFHMFAC (*) ou la FFHM (*) jusqu'au 18 janvier 2018

X

uniquement

pour l'option

haltérophilie, musculation

28

Brevet fédéral 1 initiateur délivré par la FFHM à partir du

19 janvier 2018

X

uniquement

pour l'option

haltérophilie, musculation

29

Brevet fédéral moniteur ou assistant animateur national délivré par la FFHMFAC (*) ou la FFHM (*) jusqu'au 18 janvier 2018

X

uniquement

pour l'option

haltérophilie, musculation

X

30

Brevet fédéral 2 moniteur FFHM (*) ou coach haltero à partir du 19 janvier 2018

X

uniquement

pour l'option

haltérophilie, musculation

X

31

Brevet fédéral entraîneur ou entraîneur expert délivré par FFHMFAC (*) ou par la FFHM (*)

jusqu'au 18 janvier 2018

X

uniquement

pour l'option

haltérophilie, musculation

X

32

Brevet fédéral 3 entraineur délivré par la FFHM à partir du 19 janvier 2018F (*)

X

uniquement

pour l'option

haltérophilie, musculation

X

33

Brevet fédéral 3 entraineur délivré par la FFForce (*)

X

uniquement

pour l'option

haltérophilie, musculation

34

Brevet fédéral coach musculation fonctionnelle délivrée par la FFHM (*)

X (1)

option haltérophilie, musculation

X


TEP : test d'exigence préalable.

EPMSP : exigences préalables à la mise en situation professionnelle.

UC : unité capitalisable.

(*) BPJEPS AGFF : Brevet professionnel de la jeunesse de l'éducation populaire et du sport spécialité “ activité gymniques de la forme et de la force ”.

(*) BPJEPS : Brevet professionnel de la jeunesse de l'éducation populaire et du sport.

(*) CQP ALS : Certificat de qualification professionnelle “ animateur de loisirs sportifs ”.

(*) FFG : Fédération française de gymnastique.

(*) UFOLEP : Union française des œuvres laïques d'éducation physique.

(*) FSCF : Fédération sportive et culturelle de France.

(*) FFHMFAC : Fédération française d'haltérophilie, musculation, force athlétique et culturisme.

(*) FFHM : Fédération française d'haltérophilie et musculation.

(*) FFForce : Fédération française de force athlétique.

Notes

Conformément à l’article 10 de l’arrêté du 27 juillet 2022 (SPOV2222329A), ces dispositions s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter du 1er mars 2023.

Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 1 mars 2023 Version Annexe IV — ABROGE_DIFF

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

↑ Retour au niveau parent
← Article Annexe III

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Création et codification

  • CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 27 juillet 2022 - art. 9

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 juillet 2025 - art. 11 (V)

Citations

  • CITATION Code du sport. - art. L221-2

Liens entrants

Création et codification

  • CREE Version publiée au Journal officiel — Article 9

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 11

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L221-2
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L221-2
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L221-2

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
11 septembre 2025 à 21h54
Date de l’import Jurisfac
21 septembre 2026 à 01h18
Identifiant de l’import Jurisfac
b078e402-d627-42c0-89a3-5900cdad73a1
Archive
LEGI_20250911-214911.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

Jurisfac est une bibliothèque indépendante et gratuite.

Les textes diffusés par les services de l’État font seuls foi.

Accessibilité

Fraîcheur des données