Arrêté du 8 août 2022 modifiant l'arrêté du 28 mars 2018 portant création de la mention « char à voile » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » - Article 8
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Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 15267a5f-7718-4918-ba2f-349bf86eef89
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000046327853/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000046327853/article-8/versions/15267a5f-7718-4918-ba2f-349bf86eef89/
Sommaire du texte
Texte
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 mars 2018Art. ANNEXE II, Art. ANNEXE III
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 mars 2018Art. ANNEXE I
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Création et codification
- CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 28 mars 2018 - art. ANNEXE II (VD)
- CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 28 mars 2018 - art. ANNEXE III (VD)
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 28 mars 2018 - art. ANNEXE I (VD)
Citations
- CITATION Code du sport. - art. A212-47-3
Liens entrants
Création et codification
- CREE Version publiée au Journal officiel — Article ANNEXE II
- CREE Version publiée au Journal officiel — Article ANNEXE III
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article ANNEXE I
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A212-47-3
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A212-47-3