Décret n°92-1338 du 22 décembre 1992 portant création de l'Etablissement public du musée du Louvre - Article 4
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — b8d9ffea-001f-4d8c-83e8-eac1d62666e5
- Début de validité
- 5 octobre 2022
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000046359277/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000046359277/article-4/versions/b8d9ffea-001f-4d8c-83e8-eac1d62666e5/
Sommaire du texte
Texte
Le musée national du Louvre comprend neuf départements de conservation :
- les antiquités grecques, étrusques et romaines ;
- les antiquités égyptiennes ;
- les antiquités orientales ;
- les peintures ;
- les sculptures du Moyen Age, de la Renaissance et des temps modernes ;
- les objets d'art du Moyen Age, de la Renaissance et des temps modernes ;
- les arts graphiques ;
- les arts de l'islam ;
- les arts de Byzance et des chrétientés en Orient.
Ces départements de conservation remplissent les missions prévues à l'article 2 du décret du 31 août 1945 susvisé.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2022-1285 du 3 octobre 2022 - art. 2
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Décret n° 45-2075 du 31 août 1945 - art. 2
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 2
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article 2
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article 2
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article 2
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article 2
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article 2
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article 2