Décret n° 2022-1467 du 24 novembre 2022 relatif aux centres de ressources, d'expertise et de performance sportive - Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Code du sport.

Art. R114-47, Art. R114-48, Art. R114-51, Art. R114-53, Sct. Sous-section 1 : Le comité social d'administration d'établissement et les autres instances relatives au dialogue social, Art. R114-57, Art. R114-58, Art. R114-59, Art. R114-60, Art. R114-61, Art. R114-75

A créé les dispositions suivantes :

- Code du sport.

Art. R114-64-1

A modifié les dispositions suivantes :

- Code du sport.

Art. R114-64, Art. R114-65, Art. R114-66, Art. R114-67, Sct. Sous-section 3 : Dispositions particulières en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail

A modifié les dispositions suivantes :

- Code du sport.

Art. R114-1, Art. R114-3, Art. R114-4, Art. R114-6, Art. R114-9, Art. R114-10, Art. R114-12, Art. R114-13, Art. R114-14

A modifié les dispositions suivantes :

- Code du sport.

Sct. Sous-section 4 : Discipline à l'égard du sportif et du stagiaire, Art. R114-15, Art. R114-17, Art. R114-18, Art. R114-20

A modifié les dispositions suivantes :

- Code du sport.

Art. R114-23, Art. R114-26, Art. R114-37, Art. R114-40, Art. R114-44, Art. R114-45

A abrogé les dispositions suivantes :

- Code du sport.

Art. R114-21

A abrogé les dispositions suivantes :

- Code du sport.

Art. R114-68, Art. R114-69, Art. R114-70, Art. R114-71, Art. R114-73, Art. R114-74

A abrogé les dispositions suivantes :

- Code du sport.

Art. R114-46

A abrogé les dispositions suivantes :

- Code du sport.

Art. R114-62, Art. R114-63