Arrêté du 15 décembre 2022 modifiant l'arrêté du 17 novembre 2016 fixant les règles relatives au concours d'admission de l'Ecole polytechnique - Article 3
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 19b006c0-745d-4890-8423-9f4bf649f083
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000046755700/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000046755700/article-3/versions/19b006c0-745d-4890-8423-9f4bf649f083/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 novembre 2016Art. 21-1, Art. 4, Art. 21-2
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 novembre 2016 - art. 21-1 (M)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 novembre 2016 - art. 21-2 (M)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 novembre 2016 - art. 4 (V)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 21-2
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 4
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 21-1