Arrêté du 21 novembre 2022 modifiant l'arrêté du 5 septembre 2016 modifié portant création de la mention « activités gymniques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » - Article 8
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Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — e9cd804b-bbc9-45bb-968e-9fd17a6a0ba5
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000046757211/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000046757211/article-8/versions/e9cd804b-bbc9-45bb-968e-9fd17a6a0ba5/
Sommaire du texte
Texte
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 septembre 2016Art. Annexe V, Art. Annexe VI, Art. Annexe VII
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 septembre 2016 - art. Annexe V (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 septembre 2016 - art. Annexe VI (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 septembre 2016 - art. Annexe VII (VT)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe V
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe VI
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe VII