Arrêté du 30 juin 2022 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole, spécialité « agronomie et cultures durables » - Article 8
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 59289d16-b71f-47f0-aaee-8749fe0fb7e0
- Début de validité
- 13 juillet 2022
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000047099335/2026-11-01
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000047099335/article-8/versions/59289d16-b71f-47f0-aaee-8749fe0fb7e0/
Sommaire du texte
Texte
Les annexes du présent arrêté remplacent l'annexe de l'arrêté du 2 mai 2019 susvisé modifiant la grille horaire relative à l'option « agronomie : productions végétales » du brevet de technicien supérieur agricole.
Notes
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
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