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  3. Arrêté du 13 février 2023 portant création de la spécialité « cybersécurité, informatique et réseaux, électronique » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance
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Arrêté du 13 février 2023 portant création de la spécialité « cybersécurité, informatique et réseaux, électronique » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance - Article 11

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
13 mars 2023

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — bee4e470-030c-48b7-a8de-9424cfb79072
Début de validité
13 mars 2023
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000047304074/2026-10-26
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000047304074/article-11/versions/bee4e470-030c-48b7-a8de-9424cfb79072/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  8. Article 8
  9. Article 9
  10. Article 10
  11. Article 11
  12. Article 12
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  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  8. Article 8
  9. Article 9
  10. Article 10
  11. Article 11
  12. Article 12
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  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
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Texte


La dernière session d'examen de la spécialité Systèmes numériques de baccalauréat professionnel organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 1er mars 2016 cité à l'article 7 aura lieu en 2025.

A l'issue de cette dernière session qui s'achève le 31 décembre 2025 :

-l'arrêté du 1er mars 2016 cité à l'article 7 est abrogé ;

-au II de l'article 1er de l'arrêté du 8 juillet 2021 susvisé, l'alinéa "-systèmes numériques, option A sûreté et sécurité des infrastructures, option B audiovisuels, réseau et équipement domestiques et option C réseaux informatiques et systèmes communicants ; " est supprimé.

A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 1er mars 2016
Art. 1, Art. 2, Art. 2 bis, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 8 juillet 2021
Art. 1

Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 13 mars 2023 Version 11 — VIGUEUR

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

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← Article 10Article 12 →

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1er mars 2016 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1er mars 2016 - art. 1 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1er mars 2016 - art. 10 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1er mars 2016 - art. 2 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1er mars 2016 - art. 2 bis (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1er mars 2016 - art. 3 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1er mars 2016 - art. 4 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1er mars 2016 - art. 5 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1er mars 2016 - art. 6 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1er mars 2016 - art. 7 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1er mars 2016 - art. 8 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1er mars 2016 - art. 9 (VT)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 8 juillet 2021 - art. 1 (VD)

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 1
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1er mars 2016 portant création de la spécialité « Systèmes numériques » de baccalauréat professionnel comportant trois options et fixant ses modalités de délivrance
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 7
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 6
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 8
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 9
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 10
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2 bis

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
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