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  3. Décret n° 2023-179 du 15 mars 2023 relatif à la procédure d'admission en première année des formations conduisant au diplôme national de master
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Décret n° 2023-179 du 15 mars 2023 relatif à la procédure d'admission en première année des formations conduisant au diplôme national de master - Article 1

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Version
Mise à jour en retard — 3b1444bb-65eb-48a6-ab56-67b6366869e6
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 15 juin 2026 à 22h21
Import Jurisfac
16 octobre 2026 à 01h32 — f43059d1-4366-4372-a027-3ddd3c7f51bc
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000047311762/2026-10-31
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000047311762/article-1/versions/3b1444bb-65eb-48a6-ab56-67b6366869e6/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
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Texte


A créé les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation
Art. R612-36-2-10, Art. R*612-36-2-11, Art. R612-36-2-12

Historique

Évolution juridique

La source ne fournit aucune version datée exploitable.

Corrections de données

  1. Connue le 8 octobre 2026 à 00h05Correction des données source
  2. Connue le 16 octobre 2026 à 01h32Correction des données source
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Article 2 →

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Création et codification

  • CREE Code de l'éducation - art. R*612-36-2-11 (V)
  • CREE Code de l'éducation - art. R612-36-2-10 (V)
  • CREE Code de l'éducation - art. R612-36-2-12 (V)

Liens entrants

Création et codification

  • CREE Version publiée au Journal officiel — Article R612-36-2-10
  • CREE Version publiée au Journal officiel — Article D612-36-2-10
  • CREE Version publiée au Journal officiel — Article R*612-36-2-11
  • CREE Version publiée au Journal officiel — Article R612-36-2-12

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
15 juin 2026 à 22h21
Date de l’import Jurisfac
16 octobre 2026 à 01h32
Identifiant de l’import Jurisfac
f43059d1-4366-4372-a027-3ddd3c7f51bc
Archive
LEGI_20260615-221231.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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Fraîcheur des données