Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires - Article
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 4817d0eb-09c9-4afe-9559-0cde4dd9e0fb
- Début de validité
- 29 mars 2023
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000047357016/2026-10-27
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000047357016/article/versions/4817d0eb-09c9-4afe-9559-0cde4dd9e0fb/
Sommaire du texte
Texte
|
Asphalte (bitume) |
Bases pour carburants |
|---|---|
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Bases pour mélanges Asphalte pour étanchéité Bitume direct |
Alkylats pour carburants Réformats Polymère pour essence |
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Hydrocarbures |
Essences |
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Huile clarifiée Pétrole brut Mélanges contenant du pétrole brut Gas oil moteur Fuel-oil N° 4 Fuel-oil N° 5 Fuel-oil N° 6 Fuel léger Fuel lourd N° 1 Fuel lourd N° 2 Fuel direct Bitume routier Huile pour transformateur Produits à caractère aromatique (à l'exclusion des huiles végétales) Huile de graissage et huiles de base Huile minérale Huile moteur Huile d'imprégnation Huile à broches (spindle) Huile turbine |
Condensats Carburant auto Essence aviation Fuel-oil N° 1 (Kerosine) Fuel-oil N° 1-D Fuel-oil N° 2 Fuel-oil N° 2-D Pétrole lampant Pétrole lampant désodorisé Fuel domestique Fuel domestique désodorisé |
|
Gas oils atmosphériques |
Carburéacteurs |
|
Directs Séparation flash |
JP-1 (kerosine) JP-3 JP-4 JP-5 (kerosine, heavy) Turbo fuel Pétrole Essence minérale (White spirit) |
|
Distillats paraffineux |
Naphta |
|
Gas-oil de craquage |
Solvant léger Solvant lourd Coupe étroite |
(1) La liste ci-dessus ne doit pas nécessairement être considérée comme exhaustive.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Création et codification
- CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 10 janvier 2023 - art.
Liens entrants
Création et codification
- CREE Version publiée au Journal officiel — Article sans numéro