Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires - Article

La présente section doit décrire les procédures à suivre, qui dépendront de l'âge du navire et de l'efficacité de ses installations de pompage. Des exemples du diagramme mentionné dans la présente section figurent à l'additif A et contiennent des prescriptions complètes applicables à la fois aux navires neufs et aux navires existants. Le Manuel d'un navire particulier ne devrait contenir que les prescriptions qui s'appliquent spécifiquement à ce navire.

Pour les substances dont le point de fusion est égal ou supérieur à 0°C ou la viscosité égale ou supérieure à 50 mPa.s à 20°C, il faut obtenir les renseignements relatifs au point de fusion et à la viscosité en se reportant au document d'expédition.

Pour les substances autorisées à être transportées, se reporter au certificat pertinent.

Le Manuel doit contenir ce qui suit :

Tableau 1 : Supprimé.

Tableau 2 : Renseignements sur les citernes à cargaison.

Additif A : Diagramme.

Additif B : Méthodes de prélavage.

Additif C : Méthodes de ventilation.

Additif D : Renseignements et consignes d'exploitation supplémentaires exigés ou acceptés par l'Autorité.

On trouvera ci-dessous le plan général du tableau et des additifs susmentionnés.

Tableau 2 - Renseignements sur les citernes à cargaison

ADDITIF A : DIAGRAMME - NETTOYAGE DES CITERNES À CARGAISON ET ÉVACUATION DES EAUX DE LAVAGE/DU BALLAST CONTENANT DES RÉSIDUS DE SUBSTANCES DES CATÉGORIES X, Y ET Z

Note 1 : Ce diagramme indique les prescriptions élémentaires applicables aux navires appartenant à tous les groupes d'âge et n'est fourni qu'à titre indicatif.

Note 2 : Tous les rejets à la mer sont régis par l'Annexe II.

Note 3 : Dans la zone de l'Antarctique, tout rejet à la mer de substances liquides nocives et de mélanges contenant de telles substances est interdit.

Note 4 : Dans les zones décrites dans la règle 13.9 de l'Annexe II de MARPOL, la règle 13.7.4.1 s'applique aux substances pour lesquelles la mention " 16.2.7 " figure dans la colonne " o " du chapitre 17 du Recueil IBC.

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

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ADDITIF B : MÉTHODES DE PRÉLAVAGE

Le présent additif au Manuel doit décrire les méthodes de prélavage établies compte tenu de l'appendice 6 de l'Annexe II. Ces méthodes doivent comprendre des prescriptions spécifiques relatives à l'utilisation des dispositifs et du matériel de lavage des citernes prévus à bord du navire en question et comporter notamment les indications suivantes :

1. emplacements des appareils de nettoyage à utiliser ;

2. méthode de pompage des résidus ;

3. prescriptions en matière de lavage à l'eau chaude ;

4. nombre de cycles de lavage (ou durée) ; et

5. pressions minimales de service.

ADDITIF C : MÉTHODES DE VENTILATION

Le présent additif au Manuel doit décrire les méthodes de ventilation établies compte tenu de l'appendice 7 de l'Annexe II. Ces méthodes doivent comprendre des prescriptions spécifiques relatives à l'utilisation du système ou du matériel de ventilation des citernes à cargaison prévu à bord du navire en question et comporter notamment les indications suivantes :

1. emplacements des orifices de ventilation à utiliser ;

2. débit minimal ou vitesse minimale des ventilateurs ;

3. méthodes de ventilation des circuits de cargaison, pompes, filtres, etc. ; et

4. procédures à suivre pour vérifier que la citerne est sèche à la fin des opérations de ventilation.

ADDITIF D : RENSEIGNEMENTS ET CONSIGNES D'EXPLOITATION SUPPLÉMENTAIRES EXIGÉS OU ACCEPTÉS PAR L'AUTORITÉ