Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires - Article
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — b3784809-6e74-4ca6-8e86-47b9e8d466a5
- Début de validité
- 29 mars 2023
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000047357758/2026-10-27
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000047357758/article/versions/b3784809-6e74-4ca6-8e86-47b9e8d466a5/
Sommaire du texte
Texte
MODÈLE DE DOCUMENT D'EXPÉDITION FACULTATIF
(il est possible d'ajouter des colonnes ou de les modifier)
Aux fins de l'Annexe II de MARPOL et du Recueil IBC
|
Nom du navire : |
Propriétaire / Exploitant : |
Port d'attache : |
|
Numéro OMI : |
||
|
Numéro du voyage : |
|
N° de la cargaison et/ou N° réf. du connaissement |
Nom de la cargaison (suivant le connaissement) |
Nom du produit (suivant le Recueil IBC) |
Citerne(s) |
Date de chargement (jj/mm/aaaa) |
Port(s) de chargement |
Port(s) de déchargement |
|---|---|---|---|---|---|---|
Signature :
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Création et codification
- CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 10 janvier 2023 - art.
Liens entrants
Création et codification
- CREE Version publiée au Journal officiel — Article sans numéro