Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires - Article
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — c209c571-264b-4592-8742-782206a6696b
- Début de validité
- 29 mars 2023
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000047361462/2026-10-27
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000047361462/article/versions/c209c571-264b-4592-8742-782206a6696b/
Sommaire du texte
Texte
Les cycles d'essai et coefficients de pondération ci-après devraient être appliqués aux fins de vérifier que les moteurs Diesel marins ne dépassent pas les limites d'émission de NOx spécifiées à l'article 213-6.13 du présent chapitre, au moyen de la procédure d'essai et de la méthode de calcul qui sont décrites dans le Code technique sur les NOx 2008.
1. Pour les moteurs marins à vitesse constante assurant la propulsion principale du navire, y compris la transmission diesel-électrique, le cycle d'essai E2 doit être appliqué.
2. Pour les installations à hélice à pas variable, le cycle d'essai E2 doit être appliqué.
3. Pour les moteurs principaux et auxiliaires adaptés à l'hélice, le cycle d'essai E3 doit être appliqué.
4. Pour les moteurs auxiliaires à vitesse constante, le cycle d'essai D2 doit être appliqué.
5. Pour les moteurs auxiliaires à vitesse variable, à charge variable, qui n'appartiennent pas aux catégories ci-dessus, le cycle d'essai C1 doit être appliqué.
Cycle d'essai pour les systèmes de " propulsion principale à vitesse constante " (y compris la transmission diesel-électrique et les installations à hélice à pas variable)
|
Cycle d'essai du type E2 |
Vitesse |
100% |
100% |
100% |
100% |
|
Puissance |
100% |
75% |
50% |
25% |
|
|
Coefficient de pondération |
0,2 |
0,5 |
0,15 |
0,15 |
Cycle d'essai pour les " moteurs principaux et auxiliaires adaptés à l'hélice "
|
Cycle d'essai du type E3 |
Vitesse |
100% |
91% |
80% |
63% |
|
Puissance |
100% |
75% |
50% |
25% |
|
|
Coefficient de pondération |
0,2 |
0,5 |
0,15 |
0,15 |
Cycle d'essai pour les " moteurs auxiliaires à vitesse constante "
|
Cycle d'essai du type D2 |
Vitesse |
100% |
100% |
100% |
100% |
100% |
|
Puissance |
100% |
75% |
50% |
25% |
10% |
|
|
Coefficient de pondération |
0,05 |
0,25 |
0,3 |
0,3 |
0,1 |
Cycle d'essai pour les " moteurs auxiliaires à vitesse variable, à charge variable "
|
Cycle d'essai du type C1 |
Vitesse |
Vitesse nominale |
Vitesse intermédiaire |
Ralenti |
|||||
|
Couple % |
100% |
75% |
50% |
10% |
100% |
75% |
50% |
0% |
|
|
Coefficient de pondération |
0,15 |
0,15 |
0,15 |
0,1 |
0,1 |
0,1 |
0,1 |
0,15 |
|
Lorsqu'un moteur doit être certifié conformément aux dispositions de l'article 213-6.13.5.1.1, l'émission spécifique à chaque point de mode particulier ne doit pas dépasser la limite applicable d'émission de NOx de plus de 50 %, excepté dans les cas suivants :
.1 le point de mode 10 % dans le cycle d'essai D2 ;
.2 le point de mode 10 % dans le cycle d'essai C1 ;
.3 le point de mode au ralenti dans le cycle d'essai C1.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Création et codification
- CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 10 janvier 2023 - art.
Liens entrants
Création et codification
- CREE Version publiée au Journal officiel — Article sans numéro