Arrêté du 2 mars 2023 portant mise à jour de la liste des espèces animales et végétales exotiques envahissantes sur le territoire métropolitain - Article 1
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 03ec6bd4-cb33-40ed-bf43-43c2fa96c54f
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000047412072/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000047412072/article-1/versions/03ec6bd4-cb33-40ed-bf43-43c2fa96c54f/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 14 février 2018Art. 4, Art. 5, Art. Annexe I
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 14 février 2018 - art. 4 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 14 février 2018 - art. 5 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 14 février 2018 - art. Annexe I (V)
Citations
- CITATION Code de l'environnement - art. R411-39
- CITATION I de l'article L. 214-6 I du code rural et de la pêche maritime — Référence sans identifiant DILA
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 4
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 5
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe I
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R411-39
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R411-39