Arrêté du 16 mai 2023 fixant la liste des établissements de formation proposant des épreuves d'admission en vue de l'inscription en première année d'études préparatoires au diplôme d'Etat de psychomotricien pour l'année 2023-2024 - Article 1
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 75b6be20-4eae-496f-997d-214289783ad3
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000047567032/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000047567032/article-1/versions/75b6be20-4eae-496f-997d-214289783ad3/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 janvier 2020Art. 18, Art. Annexe 3
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 janvier 2020 - art. 18 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 janvier 2020 - art. Annexe 3 (V)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 18
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe 3