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  3. Arrêté du 10 juin 2021 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'auxiliaire de puériculture
  4. Titre II : ORGANISATION DES ÉPREUVES D'ÉVALUATION CONDUISANT À LA CERTIFICATION
  5. Article 10

Arrêté du 10 juin 2021 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'auxiliaire de puériculture - Article 10

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
12 juin 2023

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 8fa4b5c1-b658-4f92-b3ed-16bd2624e928
Début de validité
12 juin 2023
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000047667287/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000047667287/article-10/versions/8fa4b5c1-b658-4f92-b3ed-16bd2624e928/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 1
  3. Titre Ier : CONTENU ET ORGANISATION PÉDAGOGIQUE DE LA FORMATION Consulter cette section

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  4. Titre II : ORGANISATION DES ÉPREUVES D'ÉVALUATION CONDUISANT À LA CERTIFICATION Consulter cette section
    1. Article 7
    2. Article 7
    3. Article 8
    4. Article 9
    5. Article 9
    6. Article 9 bis
    7. Article 10
    8. Article 10
    9. Article 11
    10. Article 11
    11. Article 12
    12. Article 13
    13. Article 12
    14. Article 13
  5. Titre III : ÉQUIVALENCES DE BLOCS DE COMPÉTENCES ET ALLÈGEMENTS DE FORMATION Consulter cette section

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  6. Titre IV : DÉROULEMENT DE LA FORMATION DES APPRENANTS EN CONTRAT D'APPRENTISSAGE OU DE PROFESSIONNALISATION Consulter cette section

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  7. Titre IV : DÉROULEMENT DE LA FORMATION DES APPRENANTS EN CONTRAT D'APPRENTISSAGE OU DE PROFESSIONNALISATION Consulter cette section

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  8. Titre V : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES Consulter cette section

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  9. Annexes Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 1
  3. Titre Ier : CONTENU ET ORGANISATION PÉDAGOGIQUE DE LA FORMATION Consulter cette section

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  4. Titre II : ORGANISATION DES ÉPREUVES D'ÉVALUATION CONDUISANT À LA CERTIFICATION Consulter cette section
    1. Article 7
    2. Article 7
    3. Article 8
    4. Article 9
    5. Article 9
    6. Article 9 bis
    7. Article 10
    8. Article 10
    9. Article 11
    10. Article 11
    11. Article 12
    12. Article 13
    13. Article 12
    14. Article 13
  5. Titre III : ÉQUIVALENCES DE BLOCS DE COMPÉTENCES ET ALLÈGEMENTS DE FORMATION Consulter cette section

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  6. Titre IV : DÉROULEMENT DE LA FORMATION DES APPRENANTS EN CONTRAT D'APPRENTISSAGE OU DE PROFESSIONNALISATION Consulter cette section

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  7. Titre IV : DÉROULEMENT DE LA FORMATION DES APPRENANTS EN CONTRAT D'APPRENTISSAGE OU DE PROFESSIONNALISATION Consulter cette section

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  8. Titre V : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES Consulter cette section

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  9. Annexes Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
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Texte

Lorsque les conditions de validation ne sont pas remplies à l'issue des épreuves de rattrapage, l'élève peut se réinscrire et suivre les enseignements des modules des blocs de compétences non validés. Il conserve les notes supérieures ou égales à 10 pour l'année de redoublement. Cette disposition s'applique aux élèves présentés en jury de diplomation à compter de juillet 2023. Des frais de scolarité correspondant aux volumes horaires nécessitant une nouvelle validation peuvent être demandés.

L'élève est autorisé à redoubler une fois.

La section compétente pour le traitement pédagogique des situations individuelles des élèves peut octroyer à titre exceptionnel une troisième inscription dans les mêmes conditions. Dans ce cadre, l'élève bénéficie à nouveau d'une session initiale et d'une session de rattrapage dans les mêmes conditions.


Notes


Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 13 juin 2021 Version 10 — MODIFIE
  2. 12 juin 2023 Version 10 — VIGUEUR Comparer avec la précédente

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 juin 2023 - art. 4

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 4

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
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Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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